Revendication de marque : comment réagir?
Ca y est, vous y êtes. Après avoir effectué un régime à base de pizzas et avoir évité la salle de bain pour passer tout votre temps à coder pendant 6 mois, avoir raté tous les épisodes de Koh Lantha cette saison, avoir quitté votre petite-amie, abandonné votre chien, laissé mourir votre poisson rouge de faim, bref, avoir bossé comme un âne, votre projet est lancé, vous êtes en mode décollage. Et bam ! Vous venez de recevoir un courrier vous menaçant de poursuites judiciaires si vous continuez à utiliser la marque que vous aviez choisi pour votre projet… A ce stade, vous avez le choix entre le prozac et Julien Courbet. Sinon vous pouvez aussi lire ce qui suit…
Premier point : j’ai noté l’extrême agressivité des courriers qu’envoient souvent les services juridiques ou les conseils en propriété intellectuelle dans les cas de revendication de marque. Il n’est pas rare (et je parle de situations vécues par mes clients) que l’on use de menaces de procédures judiciaires pour vous contraindre à signer une cession de marque voir, qu’on use d’une certaine forme de chantage dans laquelle on vous demande carrément de verser une somme forfaitaire représentant de prétendus dommages-intérêts. Ce type de démarche est illégal puisque la signature d’un contrat (opérant par exemple une cession de droits) opérée sous la contrainte rend la convention ainsi signée nulle. L’article 1108 du code civil prévoit notamment comme une des conditions essentielles pour la validité des conventions « Le consentement de la partie qui s'oblige ».
Dans un premier temps, ne vous laissez donc pas impressionner par un courrier vous menaçant d’action judiciaire, de faire pleuvoir des crapauds sur votre tête ou de vous transformer en viande à Banta : l’effet recherché par votre interlocuteur consiste souvent à vous faire peur et à vous faire réagir rapidement pour ne pas vous laisser le temps de réfléchir. Et malheureusement ça marche trop fréquemment.
Passé le moment d’émotion de la réception du courrier, soit les choses vous paraissent évidentes (vous saviez que vous n’aviez pas le droit d’appeler votre nouveau cola « Koka Kola »…) et vous pouvez procéder au retrait des utilisations litigieuses. Soit vous n’en êtes pas sûr et vous venez me voir (mais pas tous en même temps, pas de blagues hein !). Plus sérieusement, le recours à une petite consultation d’avocat vous évitera bien des tourments et pourra vous conduire à de substantielles économies.
Si vous craignez le coup de bambou en mettant les pieds dans un cabinet, sachez que les ordres d’avocat organisent généralement des services de consultation à bas coup (30/40€), voire gratuites, dans le ressort de chaque barreau. Il suffit donc de vous renseigner. Sinon, de manière plus simple, si vous ne connaissez pas d’avocat, demandez le coût d’une consultation avant de prendre RV, tentez la consultation en ligne, ou barrez-vous en courant au moment de payer (l’une des ces réponses est une blague).
Sachez en tout état de cause vous rappeler de la règle de base : pas de panique ! La plupart des dossiers se terminent au mieux par un courrier officiel d'avocat rappelant l'état du droit à votre interlocuteur, au pire par une négociation.
Dans un premier temps, ne vous laissez donc pas impressionner par un courrier vous menaçant d’action judiciaire, de faire pleuvoir des crapauds sur votre tête ou de vous transformer en viande à Banta : l’effet recherché par votre interlocuteur consiste souvent à vous faire peur et à vous faire réagir rapidement pour ne pas vous laisser le temps de réfléchir. Et malheureusement ça marche trop fréquemment.
Passé le moment d’émotion de la réception du courrier, soit les choses vous paraissent évidentes (vous saviez que vous n’aviez pas le droit d’appeler votre nouveau cola « Koka Kola »…) et vous pouvez procéder au retrait des utilisations litigieuses. Soit vous n’en êtes pas sûr et vous venez me voir (mais pas tous en même temps, pas de blagues hein !). Plus sérieusement, le recours à une petite consultation d’avocat vous évitera bien des tourments et pourra vous conduire à de substantielles économies.
Si vous craignez le coup de bambou en mettant les pieds dans un cabinet, sachez que les ordres d’avocat organisent généralement des services de consultation à bas coup (30/40€), voire gratuites, dans le ressort de chaque barreau. Il suffit donc de vous renseigner. Sinon, de manière plus simple, si vous ne connaissez pas d’avocat, demandez le coût d’une consultation avant de prendre RV, tentez la consultation en ligne, ou barrez-vous en courant au moment de payer (l’une des ces réponses est une blague).
Sachez en tout état de cause vous rappeler de la règle de base : pas de panique ! La plupart des dossiers se terminent au mieux par un courrier officiel d'avocat rappelant l'état du droit à votre interlocuteur, au pire par une négociation.
