Objet connecté + avocat connecté = bon contrat?
L’IOT représentera sans doute un des pans les plus importants du développement de l’économie de la première partie du 21ème siècle. Chaque pays essaye de suivre le rythme des innovations qui se succèdent en la matière à une vitesse étourdissante rendant chaque jour notre quotidien un peu plus passionnant (ou plus diabolique pour les ennemis des TIC… c’est selon).
Le suivi juridique de ces évolutions est tout autant passionnant. J’ai eu le plaisir récemment de travailler sur un contrat touchant à ce domaine. Et la prise de contact initial avec le client m’a inspiré ce billet : « vous n’êtes pas nombreux sur la place » m’a-t-il dit. Difficile semble en effet la quête qui mène vers « l’avocat connecté » comme dirait Yoda. Or lorsque l’on travaille dans le domaine des nouvelles technologies au quotidien, le constat est bien là : plus qu’un simple rédacteur de contrat, l’avocat doit avoir cette appétence indispensable pour l’innovation et la technique qui lui permettra de comprendre rapidement les concepts en jeux, les besoins de ses clients et donc, la nature même des contrats dont ils auront besoin. Or force est de constater qu’il y a très peu d’Alain Bensoussan dans le métier pour prendre un des exemples les plus emblématiques. Pour ceux qui connaissent, Alain Bensoussan c’est Alain Bensoussan. Pour les autres, c’est un peu le papa de tous les avocats qui, certes, pratiquent les TIC, mais de surcroît et surtout, les adorent!
On peut être un fabuleux rédacteur de contrat, si on est une bille en la matière et qu’on a pas un peu l’âme d’un Geek, je crains qu’on ne fasse guère du bon travail. Il manque une pièce au puzzle.
Si je devais illustrer mon propos, je vous dirai qu’à l’heure où le troupeau (pas bien grand il est vrai) des avocats branchés IT s’adonnent au jeu stimulant de l’adaptation du droit à la nouvelle économie et ses développements technologiques, le « Berger Alain » (qu’il me pardonne cette familiarité si par le plus grand des hasards il tombe sur ce papier), lui, commence à profiler le contour du droit des robots… Rien que ça ! Suscitant l’amusement de 99% des confrères et l’admiration des autres (dont je suis), oeuvrant beaucoup plus modestement dans le domaine dit des nouvelles technologies. A chaque corps de métier son Steeve Jobs…
Rédiger un contrat concernant un projet commercial ayant trait à l’IOT, c’est donc d’abord comprendre le mode de fonctionnement du produit : quel est le process ? Qui fait quoi dans la relation contractuelle qui va s’instaurer ? Qui fournit le produit, qui fournit la carte SIM et qui fournit les services ou les fonctionnalités qui y seront associés ? Quels sont ces services et comment fonctionnent-ils ? Voilà un court exemple des nombreuses questions auxquelles il faudra répondre pour espérer faire un ensemble contractuel cohérent. D’autant que bien souvent le schéma fait intervenir plusieurs partenaires, lesquels auront des rapports en BtoB mais également en BtoC, le client final se retrouvant également quant à lui face à plusieurs interlocuteurs contractuels : le fabricant du produit, son distributeur, le fabricant de la carte SIM (pour prendre cet exemple), le fournisseur des services associés… Arrêtons là l’énumération, mais la liste peut-être longue.
Un bon avocat dans ce domaine si particulier des TIC, doit donc être un passionné, un curieux de la première heure qui sans être capable de prouesses techniques entretient en tout cas cette terrible frustration à œuvrer uniquement dans le droit quand il voudrait tant œuvrer au sein même de cette fabuleuse galaxie des TIC (bon je m’allonge où pour poursuivre mon exposé Docteur ?...).
Que voulez-vous (soupir profond…) à ce jour, Elon Musk ne m’a toujours pas appelé pour aller bosser chez Tesla, je demeure donc un simple avocat observant l’histoire se dérouler en s’approchant le plus près possible de l’épicentre…
