TVA et marketplace : comment calculer la TVA due par le vendeur?

TVA et marketplace : comment calculer la TVA due par le vendeur?

Le mécanisme de la marketplace permet de profiter d’une plateforme virtuelle de vente à distance de biens lorsqu’on en bénéficie pas soi-même : AMAZON, CDISCOUNT, nombreux sont les exemples qui ont vulgarisé ce mécanisme désormais passé dans les modes. Reste que tout n’est pas toujours facile à comprendre pour les professionnels désireux d’utiliser les services d’une marketplace ou ceux désireux d’en créer une. Ce d’autant qu’il arrive aussi que la marketplace propose de mettre à la disposition de leurs usagers leur logistique de stockage et d’acheminement par exemple: on a alors à faire à la méthode dite du drop shipping. On sait aussi que le principe économique lié au fonctionnement de la marketplace est souvent celui de l’encaissement pour compte de tiers : la marketplace va prélever sur la vente réalisée par son utilisateur une commission pour rémunérer ses services. Une question revient alors souvent sur ce point : comment fonctionnent les opération de TVA ? Sur quoi le vendeur soumis à TVA doit-il calculer la TVA à payer au Trésor Public? Pas sorcier en réalité, mais quand on démarre on peut avoir des doutes... Les images valant mieux qu'un grand discours, quelques secondes de l'animation qui suit devrait vous éclairer rapidement...





Enfin on ajoutera à ces quelques secondes d'animation que du côté de la marketplace, la TVA due va respecter un principe similaire en terme de calcul : la TVA collectée par la plateforme se fera sur le coût total facturé aux clients. Et ce, même si ces derniers ne sont pas soumis eux-même à la TVA, puisque cette taxe va concerner le service que vous proposez et non le produit qui est vendu par vos clients. Quid si votre plateforme permet à des personnes non-assujeties de vendre des biens entre eux? Je suis un particulier qui vend un smartphone d'occasion et vous me prélevez une commission lors de la vente que je réalise. Cette vente intervient dans un domaine non-commercial, en vendant mon smartphone, je ne facture pas de TVA. Mais il y a bien une TVA sur la prestation que vous me proposez en tant que Marketplace. Encore faut-il bien sûr que vous y soyez assujeti vous-même...

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