L'étude de faisabilité juridique

L'étude de faisabilité juridique



La plupart des aventures entrepreneuriales commencent avec la naissance d’une idée et/ou la rencontre de personnes n’ayant rien en commun : Steeve Wosniack et Steeve Jobs, Larry Page et Sergei Brin, Tintin et Milou… La petite étincelle qui provoque l’excitation des débuts ne s’oublie généralement jamais : certains ont cette chance incroyable au cours de leur existence de faire un constat simple mais que personne n’avait fait avant eux ou n’avait pas su monter en projet comme Mark ZUCKERBERG dans sa chambre d’étudiant de Harvard qui va plancher sur le succès de The Facebook qui deviendra FACEBOOK ou encore Jack DORSEY fasciné par les messages des services d’urgence indiquant en permanence ce qu’ils font et où ils sont qui contribuera à la naissance de Twitter.
 
Les plus belles idées sont sans doute celles qui naissent alors même qu’on ne s’y attendait pas ça. Nombreux sont ensuite les personnes susceptibles de vous orienter sur la meilleure manière de faire grandir cette idée. Les pépinières d’entreprise apportent aujourd’hui une réponse structurée à la croissance des idées et à leur mise en pratique. A défaut, on a vue Outre-Atlantique qu’un simple garage pouvait faire l’affaire…
 
Mais dans le chemin qui vous mènera au succès, un point est trop souvent négligé qui peut transformer vos efforts en vaine agitation : c’est l’étude de faisabilité juridique. La plupart des aventures entrepreneuriales commencent avec la naissance d’une idée et/ou la rencontre de personnes n’ayant rien en commun : Steeve Wosniack et Steeve Jobs, Larry Page et Sergei Brin, Tintin et Milou… La petite étincelle qui provoque l’excitation des débuts ne s’oublie généralement jamais : certains ont cette chance incroyable au cours de leur existence de faire un constat simple mais que personne n’avait fait avant eux ou n’avait pas su monter en projet comme Mark ZUCKERBERG dans sa chambre d’étudiant de Harvard qui va plancher sur le succès de The Facebook qui deviendra FACEBOOK ou encore Jack DORSEY fasciné par les messages des services d’urgence indiquant en permanence ce qu’ils font et où ils sont qui contribuera à la naissance de Twitter.
 
Les plus belles idées sont sans doute celles qui naissent alors même qu’on ne s’y attendait pas ça. Nombreux sont ensuite les personnes susceptibles de vous orienter sur la meilleure manière de faire grandir cette idée. Les pépinières d’entreprise apportent aujourd’hui une réponse structurée à la croissance des idées et à leur mise en pratique.

A défaut, on a vu Outre-Atlantique qu’un simple garage pouvait faire l’affaire…
 
Mais dans le chemin qui vous mènera au succès, un point est trop souvent négligé qui peut transformer vos efforts en vaine agitation : c’est l’étude de faisabilité juridique.

La nouvelle économie a rendu ce travail tout à fait indispensable dans nombre de cas. Il s’agit simplement pour vous de faire vérifier que ce que vous projetez de mettre en place est juridiquement possible. Un des exemples les plus symbolique au cabinet a été celui de Imining (joli projet qui n’a pas connu le succès mérité malheureusement). L’idée consistait à louer de la puissance de calcul pour « miner » des crypto-monnaies. Si vous n’avez rien compris à la phrase qui précède, imaginez alors ce que le législateur peut en penser quand on songe que nos députés et nos sénateurs ont une vision des nouvelles technologies qui  s’arrête souvent à la maîtrise de Candy Crush sur leur smartphone pendant les séances parlementaires où ils s’ennuient à mourir.
 
Bref, on partait vraiment de zéro pour vérifier si le projet était ou non possible juridiquement sachant que le Bitcoin – pour ne parler que de lui – ne faisait l’objet d’aucun texte législatif ou réglementaire en France.

On pourrait aussi citer le développement de pans entiers de l'économie comme dans le cas de l'essort du drone civil, confonté à une législation incertaine (voir mon article sur cette question).
 
Le travail consiste alors à écumer la documentation professionnelle et à rassembler toutes les informations juridiques susceptibles d’apporter des précisions sur l’environnement juridique de l’idée.
 
Si je devais imager mon propos, je dirai qu’il s’agit de faire un relevé topographique du terrain juridique : le terrain est-il favorable ? L’idée qui a germé peut-elle croître sans danger, le terrain est-il fertile ? Quelles sont les mauvaises herbes qu’il convient d’examiner avant de donner le feu vert au porteur de projet ?
 
C’est ce qui rend la nouvelle économie passionnante : travailler sur du nouveau, accompagner ce qui ne s’est jamais fait c’est de l’adrénaline pure pour l’avocat. Adieu les dossiers ennuyeux et poussiéreux, bonjour l’innovation et les nouvelles technologies. Il faut évidemment avoir une certaine appétence pour ces domaines. Je le confesse bien volontiers, je suis devant les projets novateurs comme un gosse devant l’arbre de Noël… La révolution jean/baskets a aussi contaminé certains cabinets d’avocats, que voulez vous…
 
Arrive ensuite l’heure du bilan pour le client : stressé comme à un résultat du BAC : passera ? Passera pas ? Ce vilain avocat que j’ai en face de moi sera-t-il le briseur de rêve ou celui qui, au contraire, marquera le jour 1 (celui qu’on retient selon Louane) de la concrétisation de la faisabilité de mon idée ?
 
Certes, la réponse est variable, mais même quand il existe des difficultés, il ne faut pas perdre espoir s’agissant de la faisabilité juridique.
 
Si vous avez lu la biographie officielle de Steeve Jobs rédigée par Walter Isaacson, vous connaissez ce phénomène de la distorsion de la réalité que pratiquait le père d’Apple qui consistait à demander à ses ingénieurs de réaliser des choses qu’ils considéraient techniquement comme impossible… et qu’ils finissaient toujours pourtant par réaliser.
 
Et bien, dans une moindre mesure et beaucoup plus modestement bien sûr, transposé au droit des nouvelles technologies, sans doute faut-il savoir faire sienne cette idée que je traduis pour ma part souvent avec cette phrase à l’attention de mes visiteurs : « C’est impossible, mais on va faire en sorte que ça le devienne »…
 
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