Renault Zoé : quand le juridique pourrait venir au secours de l’économique.

Renault Zoé : quand le juridique pourrait venir au secours de l’économique.




Les propositions de véhicules électriques restent encore aujourd’hui particulièrement réduites même si elles ont récemment explosé. Pourtant l’énorme succès des véhicules hybrides démontre l’intérêt du public pour ce type de solutions. Les constructeurs prestigieux, prenant la suite de Lexus, poussent désormais un concept que la marque japonaise premium de Toyota a réussi à faire entrer dans les mœurs en proposant une autonomie revue considérablement à la hausse pour les véhicules proposés et surtout en offrant la possibilité de les recharger. Ainsi Porsche avec son Cayenne ou sa Panamera hybrides rechargeables dont l’autonomie en tout électrique frôle les 40km… Mais avant que ces solutions ne se démocratisent totalement, on ne peut que s’interroger sur l’absence d’un outil juridique très simple qui permettrait de faire croître de manière significative la vente de ce type de solutions.

Et cet outil c’est tout simplement le contrat ! J’ai longuement observé le volet juridique de l’offre de la Renault Zoé. De la très classique location avec option d’achat quand ce n’est pas de la tout aussi classique location longue durée. Quel manque d’imagination ! Ainsi Renault nous propose-t-il un véhicule très abouti techniquement, un véhicule du 21ème siècle avec des outils juridiques du 20ème… Nombreux sont les études qui démontrent que la moyenne des déplacements urbains est largement inférieure à 5KM par jour pour un citadin. Dans ces conditions, l’autonomie proposé par la Zoé apparaît tout à fait satisfaisante.
 
Oui mais quid des déplacements extra-urbains ? Et pour prendre un exemple simple : les départs en vacances… Même pour une TESLA dont l’autonomie peut atteindre 400KM sur le papier, la distance demeure insuffisante. C’est là que l’utilisation d’un outil juridique adapté permettrait peut-être de déverrouiller la vente des véhicules électriques. Rien n’interdirait en effet à Renault de proposer à ses clients Zoé, lors de la souscription de la LLD initiale, de signer un second contrat (qui pourrait alors constituer une annexe au premier) prévoyant la possibilité de louer un véhicule thermique à des conditions préférentielles dans la gamme Renault pour les départs en vacances. Ou encore de disposer d’un véhicule thermique du parc occasion pour ce type de période. On pourrait imaginer la mise à disposition de la Zoé comme véhicule de courtoisie pendant ces périodes « chômées » en terme d’utilisation. Ou prévoir une clause de suspension du loyer au prorata de la location du véhicule thermique… Bref, les solutions sont infinies, en la matière la seule limite étant celle posée par l’imagination dès lors qu’on évolue dans la matière contractuelle... et du droit de la consommation dès lors qu'un professionnel s'adresse à un consommateur.

Le contrat est trop souvent considéré comme une oeuvre statique et redondante. C'est en réalité le plus grand espace de liberté qui existe dans le monde du droit, ce qui en fait d'ailleurs ma matière favorite. Je songe en rédigeant ce petit post à ce client venu me voir pour louer la puissance de ses serveurs afin de réaliser des opérations de minage de crypto-monnaies... Je concède qu'il vallait mieux être familier des notions évoquées sous peine d'impossibililté d'accompagner le projet. Mais comme je le répète à l'envie à mes clients : mon rôle n'est pas de vous dire "c'est impossible", mais "c'est impossible...mais on va trouver une solution". Résultat : l'aventure a pu voir le jour après des heures et des heures de réflexions et de recherches (voir le résultat ici).

En conclusion, on voit bien que la solution exclusivement électrique ne peut seule permettre actuellement au marché de décoller. Le rat des villes devient lui aussi de temps à autre, rat des champs : n’aurait-on pas trop oublié ce paramètre ? Le droit en l’espèce peut aisément venir au secours du marketing.
 
Les nouvelles technologies doivent contraindre les professionnels du droit à faire leur mue et à cesser de raisonner comme au siècle dernier pour accompagner le développement des outils du futurs (connectés ou pas…).
 
Et sauf erreur de ma part, aucune loi ne nous interdit d’avoir un peu d’imagination. Sans doute devons nous réserver désormais dans nos cabinets, une place jusque là laissée vide : celle du laboratoire d'idées...
 
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